Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COURTE SECHE LA MAISON SUCHEL
Etablissements SUCHEL FILS SA

Numéro de dépôt :
3099633
Date de dépôt :
11/05/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2011
LA COURTE SECHE LA MAISON SUCHEL de Etablissements SUCHEL FILS

Présentation de la marque LA COURTE SECHE LA MAISON SUCHEL

Déposée le 11 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) Etablissements SUCHEL FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA COURTE SECHE LA MAISON SUCHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements SUCHEL FILS domicilié(e) CHEMIN Moulin Tampon, 42120 PERREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 780 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissements SUCHEL FILS SA - France.

La marque LA COURTE SECHE LA MAISON SUCHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COURTE SECHE LA MAISON SUCHEL est expirée depuis le 11 mai 2011.

Etablissements SUCHEL FILS a également déposé les autres marques suivantes : MONTAIOU , MONTADOU , APERISSON , SUCHEL FILS , MONDIALLISSON


Etablissements SUCHEL FILS SA - CHEMIN Moulin Tampon, 42120 PERREUX - France - SIREN 725780225


Etablissements SUCHEL FILS SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.